Susy Halimi
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Susy Halimi
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale :
3. Les sept professeurs des universités
Groupe:
Commission consultative
inspecteur_general
=
"
Éducation nationale et présidée par le doyen de l'inspection générale
"
JORFTEXT000000257177
(source JORF)
désignation
15 Mars 2005
15/03/2005
De:
Susy Halimi
Objet:
membres de la commission consultative
instituée
au titre del'article 9 du décret n° 89-833 du
9 novembre 1989
modifié relatif au statut particulier des inspecteurs généraux de l'éducation nationale et présidé par le doyen de l'inspection générale :
3. Les sept professeurs des universités
Groupe:
Commission consultative
inspecteur_general
=
"
Éducation nationale et présidé par le doyen de l'inspection générale
"
JORFTEXT000000419313
(source JORF)
désignation
26 Mars 2003
26/03/2003